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Marques déposées par l'association loi 1901 AMIS DE L'ORGUE NOTRE DAME
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ParPassion
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ParPassion
AMIS DE L'ORGUE NOTRE DAME, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4021990
Date de dépôt :
24/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2023
ParPassion de AMIS DE L\'ORGUE NOTRE DAME

Présentation de la marque ParPassion

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2013 par l'association loi 1901 AMIS DE L'ORGUE NOTRE DAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ParPassion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 AMIS DE L'ORGUE NOTRE DAME domicilié(e) 7 Place du Petit Martroy - 95300 - PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 321 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMIS DE L'ORGUE NOTRE DAME, M. Jean KIRCHHOFFER domicilié(e) 7 Place du Petit Martroy - 95300 - PONTOISE - France.

La marque ParPassion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ParPassion est expirée depuis le 24 juillet 2023.

AMIS DE L'ORGUE NOTRE DAME a également déposé les autres marques suivantes : FESTIVAL BAROQUE DE PONTOISE


AMIS DE L'ORGUE NOTRE DAME, Association loi 1901 - 7 Place du Petit Martroy - 95300 - PONTOISE - France - SIREN 350321980


AMIS DE L'ORGUE NOTRE DAME, M. Jean KIRCHHOFFER - 7 Place du Petit Martroy - 95300 - PONTOISE - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.